Réseau des Marpa de l'Ain
Accompagner pour bien vieillir


Mentions légales


Propriétaire du présent site web

Réseau des Marpa de l'Ain
15 avenue du Champ de Foire
01059 BOURG EN BRESSE


Responsable technique

Mike GILBLAS pour Mighty Productions
158, route de Saint Nizier le Désert
01240 MARLIEUX


Hébergeur

Mighty Productions
158, route de Saint Nizier le Désert
01240 MARLIEUX


Responsable de la publication

Guillaume VERNE – marpapuv.ainrhone@gmail.com


Conditions générales d’utilisation du site web

L’utilisation du site marpapuv-ainrhone.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site marpapuv-ainrhone.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Réseau des Marpa de l'Ain ou le responsable technique, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.


Description des services fournis

Le site marpapuv-ainrhone.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du réseau des Marpa de l'Ain .

Le réseau des Marpa de l'Ain s’efforce de fournir sur le présent site des informations aussi précises que possible, toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.


Informations techniques

Le présent site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour



Propriété intellectuelle

Le réseau des Marpa de l'Ain est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du réseau des Marpa de l'Ain.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


Gestion des données personnelles

Le site ne disposant d'aucune base de données recueillant des informations personnelles sur ses utilisateurs, il ne conserve par conséquent aucune donnée.

De même, aucune information personnelle de l'utilisateur du présent site n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site n'utilise aucun cookie pour stocker des informations sur les visiteurs.


Liens hypertextes

Le présent site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du réseau des Marpa de l'Ain . Cependant, le réseau des Marpa de l'Ain n’a pas la possibilité de vérifier en permanence le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.


Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du présent site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.



Accueil du site Mentions légales Haut de page
© 2014-2018 - Réseau des Marpa de l'Ain PartenairesMentions légalesContactez nous